Authentification
La procédure consiste à vérifier l’identité d’une personne avant de lui donner accès au service. Le contrôle d'accès est effectué sur le mot de passe de l'utilisateur, permettant le déverrouillage de son certificat interne.
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Archivage
Par défaut, LegalBox propose à ses utilisateurs d'archiver leurs courriers certifiés et documents dans le coffre-fort électronique® CDC Arkhinéo. Les données sont archivées et accessibles pendant 10 ans.
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Confidentialité
Le service assure qu'un courrier certifié ne sera pas intercepté pendant son acheminement. Seuls les destinataires autorisés pourront lire les contenus. La confidentialité des échanges est garantie par le chiffrement (cryptage) et la signature électronique.
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Traçabilité
Le suivi des échanges est assuré de bout en bout. Tous les évènements (dépôt, envoi, acceptation, ouverture, signature, archivage...) sont détaillés dans l’historique du courrier certifié et les correspondants peuvent suivre les évènements, en temps réel, grâce aux notifications reçues par email.
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Journalisation des preuves
LegalBox mémorise toutes les actions effectuées par les utilisateurs, les signe et les enregistre dans un journal. Le journal est ensuite horodaté par un tiers externe et archivé dans un coffre-fort numérique pendant 10 ans. La journalisation permet de fournir une preuve à toutes requêtes.
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Identification
L’identité des utilisateurs est renseignée sur leur certificat et sur leur carte de visite LegalBox. L’utilisateur peut garantir son identité en utilisant un certificat référencé auprès d'une autorité de certification ou par un autre moyen (envoi d’un code par courrier postal).
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Intégrité
Le service permet d’apporter la preuve que le contenu d'un courrier certifié est conforme à l’original, qu’il n'a pas été altéré ou détruit, accidentellement ou intentionnellement pendant sa transmission comme sa conservation. Cette garantie est apportée par un ensemble de preuves (signature électronique).
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Horodatage
Une date certaine est apposée à toutes les étapes de l’échange d’un courrier certifié. La date est garantie par une autorité d'horodatage (AH) interne et externe à LegalBox, conformément à la règlementation en vigueur.
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Signature
Possibilité de signer tous les documents échangés avec un certificat électronique. Le service est compatible avec les certificats de type X509 délivrés par les autorités de certification du marché.
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Non-répudiation
Possibilité de vérifier que l'émetteur et le destinataire sont bien les parties qui disent avoir respectivement envoyé ou reçu le courrier certifié.
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